Comptes rendus
XIVe Législature
- Archives
-
Compte rendu de réunion n° 34
Session 2013 - 2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Information relative à la commission
- Présences en réunion
-
Compte rendu de réunion n° 33
Session 2013 - 2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Boissinot, président du Conseil supérieur des programmes
- Présences en réunion
-
Compte rendu de réunion n° 32
Session 2013 - 2014
- Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution de M. Alain Bocquet, tendant à la création d'une commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle (n° 1731) (Mme Marie-George Buffet, rapporteure)
- Présences en réunion
-
Compte rendu de réunion n° 31
Session 2013 - 2014
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable, de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, et de MM. Allain Bougrain Dubourg et Antoine Dulin, rapporteurs, sur l'avis intitulé « L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique »
- Présences en réunion
-
Compte rendu de réunion n° 30
Session 2013 - 2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur le rapport annuel du Conseil
- Présences en réunion
-
Compte rendu de réunion n° 29
Session 2013 - 2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Lévy, dont la nomination en qualité de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) est envisagée par le Président de la République et vote sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
- Présences en réunion
-
Compte rendu de réunion n° 28
Session 2013 - 2014
- Table ronde, ouverte à la presse, sur les missions et spécificités des classes préparatoires aux grandes écoles, avec :
- - M. Marc Even, représentant la Conférence des classes préparatoires, président de l'Association des professeurs de premières et de lettres supérieures
- - M. Michel Bouchaud, proviseur du lycée Louis le Grand, président de l'Association des proviseurs des lycées ayant des classes préparatoires aux grandes écoles
- - M. Jean Michel Jolion, adjoint de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- - Mme Carole Daverne, co auteure de l'ouvrage « Les bons élèves. Expériences et cadres de formation » (PUF, 2013)
- Information relative à la Commission
- Présences en réunion
-
Compte rendu de réunion n° 27
Session 2013 - 2014
- Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 10, 40 A à 43 et 44 à 48 du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Pierre Léautey, rapporteur)
- Informations relatives à la Commission
- Présences en réunion
-
Compte rendu de réunion n° 26
Session 2013 - 2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Fuchs, dont la reconduction dans ses fonctions de président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) est envisagée par M. le Président de la République, et vote sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
- Présences en réunion
-
Compte rendu de réunion n° 25
Session 2013 - 2014
- Examen en deuxième lecture, ouvert à la presse, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition (n° 1689) (M. Christian Kert rapporteur)
- Informations relatives à la commission
- Présences en réunion