Comptes rendus
XIVe Législature
- Archives
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Compte rendu de réunion n° 59
Session 2013 - 2014
- Audition, ouverte à la presse, M. Jean Gaubert, Médiateur national de l'énergie
- Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, visant à reconquérir l'économie réelle (n° 1763) (Mme Clotilde Valter, rapporteure)
- Informations relatives à la commission
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Compte rendu de réunion n° 58
Session 2013 - 2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du Groupe La Poste
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Compte rendu de réunion n° 57
Session 2013 - 2014
- Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (n° 1338) (M. Fabrice Verdier, rapporteur)
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Compte rendu de réunion n° 56
Session 2013 - 2014
- Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (n° 1338) (M. Fabrice Verdier, rapporteur)
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Compte rendu de réunion n° 55
Session 2013 - 2014
- Examen du projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (n° 1338) (M. Fabrice Verdier, rapporteur)
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Compte rendu de réunion n° 54
Session 2013 - 2014
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n° 1635) (Mme Laurence Abeille, rapporteur)
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Compte rendu de réunion n° 53
Session 2013 - 2014
- Examen, pour avis, du projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (n° 1627) (M. Dominique Potier, rapporteur pour avis)
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Compte rendu de réunion n° 52
Session 2013 - 2014
- Table ronde, ouverte à la presse : « la croissance par l'exemple » avec la participation d'Alain Brocq, président de Cristalens industrie, M. Nicolas Decayeux, président de Decayeux, M. Laurent Picard, directeur général de Bookeen et M. Jacques Tankéré, président de MDB Texinov
- Informations relatives à la commission
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Compte rendu de réunion n° 51
Session 2013 - 2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe de Margerie, président-directeur général de Total
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Compte rendu de réunion n° 50
Session 2013 - 2014
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1670) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)