M. Raphaël Schellenberger

Haut-Rhin (4e circonscription)

Mandat en cours

Partager

Biographie
  • Né le 14 février 1990 à Mulhouse (Haut-Rhin)
  • Attaché Parlementaire
Suppléante
  • Mme Karine Pagliarulo
Contact
Déclaration d’intérêts et d’activités

Actualité

Fonctions

Fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat

  • Réélu le 19/06/2022 (Date de début de mandat : 22/06/2022)

Fonctions liées au mandat de député

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

    Membre avec voix délibérative
    • Groupe de travail Pacte vert pour l'Europe

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 15e législature : Élu le 18/06/2017 - Mandat du 21/06/2017 (élections générales) au 21/06/2022 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 21/06/2018 au 22/06/2018 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 29/06/2017 au 17/04/2018 (Membre)
    • du 19/04/2018 au 20/06/2018 (Membre)
    • du 23/06/2018 au 14/09/2018 (Membre)
    • du 20/09/2018 au 28/01/2020 (Membre)
    • du 30/01/2020 au 05/10/2021 (Membre)
    • du 08/10/2021 au 21/06/2022 (Membre)
  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    • du 18/04/2018 au 18/04/2018 (Membre)
    • du 15/09/2018 au 19/09/2018 (Membre)
    • du 29/01/2020 au 29/01/2020 (Membre)
    • du 06/10/2021 au 07/10/2021 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
    • du 14/02/2021 au 22/08/2021 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
    • du 08/02/2018 au 28/06/2018 (Membre)

Commission permanente non législative

    Commission des affaires européennes
    • du 05/12/2017 au 13/06/2019 (Membre)
    • du 10/12/2021 au 05/01/2022 (Membre)

Mission d'information

    Dysfonctionnements dans la distribution de la propagande électorale pour les élections régionales et départementales des 20 et 27 juin 2021
    • du 07/07/2021 au 21/06/2022 (Membre)
    • du 07/07/2021 au 21/06/2022 (Co-rapporteur)
  • Groupe de travail sur les modalités d'organisation de la vie démocratique
    • du 24/03/2021 au 02/02/2022 (Membre)
    • du 24/03/2021 au 02/02/2022 (Co-rapporteur)
  • Mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine
    • du 19/04/2018 au 18/09/2018 (Membre)
    • du 19/04/2018 au 18/09/2018 (Rapporteur)
  • Mission d'information commune sur les procédures de poursuite des infractions fiscales
    • du 12/10/2017 au 23/05/2018 (Membre)
  • Mission d'information commune sur les usages des bloc-chaînes (blockchains) et autres technologies de certification de registres
    • du 01/02/2018 au 12/12/2018 (Membre)
  • Mission d'information sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe)
    • du 12/03/2019 au 18/12/2019 (Membre)
    • du 09/04/2019 au 18/12/2019 (Vice-président, co-rapporteur)
  • Mission d'information sur la commune dans la nouvelle organisation territoriale
    • du 17/10/2018 au 24/07/2019 (Membre)
  • Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim
    • du 29/01/2020 au 06/10/2021 (Membre)
    • du 04/02/2020 au 06/10/2021 (Président)
  • Mission d’information visant à identifier les ressorts de l’abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
    • du 07/07/2021 au 08/12/2021 (Membre)
  • Mission flash parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
    • du 14/12/2020 au 21/06/2022 (Membre)
    • du 14/12/2020 au 21/06/2022 (Co-rapporteur)
  • mission d’information sur les dysfonctionnements dans la distribution de la propagande électorale pour les élections régionales et départementales des 20 et 27 juin 2021
    • du 07/07/2021 au 21/06/2022 (Membre)
    • du 07/07/2021 au 21/06/2022 (Co-rapporteur)

Délégation

    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
    • du 09/10/2018 au 21/06/2022 (Membre)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre de l'Assemblée parlementaire franco-allemande
    • du 25/03/2019 au 21/06/2022

Contact

Raphaël Schellenberger

Mél et site internet

Mél à l'Assemblée nationale :
Adresse électronique :
Site internet : www.raphael-schellenberger.fr

Réseaux sociaux

Consulter le compte Instagram de M. Raphaël Schellenberger
Consulter le compte Linkedin de M. Raphaël Schellenberger

Adresses

Assemblée nationale,
Assemblée nationale,
126 Rue de l'Université,
75355 Paris 07 SP
En circonscription
Permanence parlementaire
8 Rue James Barbier
68700 Cernay
Téléphone : 03 89 28 20 59

Archives des travaux parlementaires

Onglet Vidéos

  • Commission

    Commission des lois : M. Julien Boucher, directeur général de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides ; Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre

    Partager

  • Commission

    Commission des lois : M. Julien Boucher, directeur général de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides ; Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre

    Partager

  • Commission

    Commission des lois : Droit de l'Union européenne en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère terroriste en ligne

    Partager

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Différenciation, décentralisation, déconcentration, simplification de l’action publique locale (CMP) ; Adoption (CMP)

    Partager

Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

Onglet Votes