M. Raphaël Schellenberger

Fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat

• Élu le 18/06/2017 (Date de début de mandat : 21/06/2017)

Commissions

Membre
• • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Missions d'information

Vice-président, co-rapporteur
• • Mission d'information sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe)
Membre
• • Mission d'information sur la commune dans la nouvelle organisation territoriale

Délégations et Office

Membre
• • Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Groupes d'études

Co-Président
• • Statut des travailleurs mobiles en Europe
Vice-Président
• • Langues et cultures régionales
Secrétaire
• • Enjeux économiques de la filière industrielle énergétique
  • République et religions
  • Urbanisme
Membre
• • Air et santé : Impact sur la santé de la qualité de l'air intérieur et extérieur
  • Chasse et territoires
  • Chrétiens d'orient
  • Cybersécurité et souveraineté numérique
  • Eau et biodiversité
  • Enjeux d'évolution et de conversion de l'industrie manufacturière
  • Enjeux de la ruralité
  • Filière brassicole
  • Forêt, bois, nouveaux usages et industrie du bois
  • Hydrogène
  • Montagne
  • Patrimoine
  • Sapeurs-pompiers volontaires
  • Spectacle vivant
  • Vie associative et bénévolat
  • Vigne, vin et œnologie
  • Économie numérique de la donnée, de la connaissance et de l'intelligence artificielle
  • Économies insulaires françaises, catastrophes naturelles et politiques publiques de développement
  • Énergies vertes

Groupes d'amitié

Vice-Président
• • France-République d'Autriche

Fonctions liées au mandat de député

Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires

Membre
• • Assemblée parlementaire franco-allemande

Organismes extra-parlementaires

Membre titulaire
• • Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Membre titulaire
• • Commission départementale de coopération intercommunale

Autres fonctions

Mandats locaux en cours

• Membre du Conseil municipal de Wattwiller

Mandats intercommunaux

• Membre de la communauté de communes Thann-Cernay