M. Pierre-Yves Bournazel

Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)

Biographie
  • Né le 31 août 1977 à Riom-Ès-Montagne (Cantal)
  • Ancien auto-entrepreneur
Circonscription d'élection
  • Paris (18e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 21/06/2022 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 15e législature : Élu le 18/06/2017 - Mandat du 21/06/2017 (élections générales) au 21/06/2022 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 29/06/2017 au 14/10/2021 (Membre)
    • du 30/06/2017 au 30/09/2019 (Vice-président)
    • du 01/10/2019 au 30/09/2020 (Secrétaire)
    • du 19/10/2021 au 02/11/2021 (Membre)
    • du 04/11/2021 au 16/11/2021 (Membre)
    • du 20/11/2021 au 24/11/2021 (Membre)
    • du 26/11/2021 au 21/06/2022 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 15/10/2021 au 18/10/2021 (Membre)
    • du 03/11/2021 au 03/11/2021 (Membre)
    • du 17/11/2021 au 19/11/2021 (Membre)
    • du 25/11/2021 au 25/11/2021 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
    • du 13/12/2020 au 24/08/2021 (Membre)
    • du 16/12/2020 au 24/08/2021 (Vice-Président)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • du 01/06/2021 au 02/08/2021 (Membre)

Mission d'information

    Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
    • du 27/09/2017 au 21/06/2022 (Membre)
  • Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique
    • du 31/01/2018 au 15/11/2018 (Membre)
    • du 31/01/2018 au 15/11/2018 (Président)
  • Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
    • du 07/07/2021 au 29/01/2022 (Membre)
    • du 13/07/2021 au 29/01/2022 (Vice-Président)
  • Mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives
    • du 05/05/2021 au 15/12/2021 (Membre)

Délégation

    Groupe de travail sur les droits et libertés constitutionnels à l'ère numérique
    • du 24/05/2018 au 21/06/2022 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Vidéos

  • Séance publique

    2ème séance : Démocratisation du sport (lecture définitive) ; Combattre le harcèlement scolaire (lecture définitive) ; Choix du nom issu de la filiation (lecture définitive)

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  • Séance publique

    2ème séance : Démocratisation du sport (lecture définitive) ; Combattre le harcèlement scolaire (lecture définitive) ; Choix du nom issu de la filiation (lecture définitive)

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  • Commission

    Commission des affaires culturelles : Mise en œuvre des réformes législatives de l’orientation ; Configuration des télécommandes de téléviseurs et des pages d’accueil des box afin de préserver la concurrence entre les acteurs

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  • Séance publique

    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement relative à l'engagement de la France au Sahel, suivie d'un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution

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Onglet Questions

Onglet Rapports

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)

Onglet Séance publique

Onglet Commission

Onglet Votes