• Commission

    Commission des affaires culturelles : Mise en œuvre des réformes législatives de l’orientation ; Configuration des télécommandes de téléviseurs et des pages d’accueil des box afin de préserver la concurrence entre les acteurs

    Partager

  • Commission

    Commission des affaires culturelles : Rapport au Gouvernement intitulé « Scolarisation et grande précarité : lever les obstacles pour que tous les enfants aillent à l'école »

    Partager

  • Commission

    Commission des affaires culturelles : Cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l'enseignement scolaire et l’enseignement supérieur

    Partager

  • Séance publique

    1ère séance : Responsabilité pénale et sécurité intérieure (CMP) ; Création fonction directrice ou directeur d'école (CMP) ; Accélérer l’égalité économique et professionnelle (CMP)

    Partager