2ème séance : Démocratisation du sport (lecture définitive) ; Combattre le harcèlement scolaire (lecture définitive) ; Choix du nom issu de la filiation (lecture définitive)
3ème séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l'action publique locale (suite)
1ère séance : Différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale